🇫🇷 RFRAG9903667
CHAMP DE FOIRE
📍 13 r jacques gervais 25290 Ornans
✓ Immatriculée
🏠 14 lots
🏗 2 bâtiment(s)
🏛 Identification
Référence registre
RFRAG9903667
N° immatriculation
AG9903667
État
IMMATRICULEE_RATTACHEE
Code postal
25290
Commune
Ornans
Code INSEE
25434
Date règlement
29/10/2009
Dernière modif.
12/06/2024
👤 Syndic & Mandat
Syndic
M, Christophe, Tattu
Type
Syndic bénévole
Mandat
un mandat de syndic
Début mandat
02/06/2025
Fin mandat
01/06/2026
🏠 Composition
14
Lots totaux
8
Lots habitation
2
Bâtiment(s)
⚙️ Données techniques
Période construction
2001 – 2010
Année
2009
Chauffage
Individuel
PPT (plan travaux)
Non concerné
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