🇫🇷 RFRAI1757293
1 GRANDE RUE - CUSSEY SUR L'OGNON
📍 1 grande rue, 25870 Cussey-sur-l'Ognon
✓ Immatriculée
🏠 17 lots
🏗 2 bâtiment(s)
🏛 Identification
Référence registre
RFRAI1757293
N° immatriculation
AI1757293
État
IMMATRICULEE_RATTACHEE
Date règlement
10/11/2022
Dernière modif.
07/06/2023
👤 Syndic & Mandat
Syndic
MME, Céline, USSEL
Type
Syndic bénévole
Mandat
un mandat de syndic
Début mandat
06/06/2025
Fin mandat
05/12/2026
🏠 Composition
17
Lots totaux
4
Lots habitation
6
Stationnement
2
Bâtiment(s)
⚙️ Données techniques
Période construction
Avant 1949
Chauffage
Individuel
PPT (plan travaux)
Non concerné
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