🇫🇷 RFRAI3925716
La Maréchaussée Royale
📍 28 r du seult 25290 Ornans
✓ Immatriculée
🏠 14 lots
🏗 2 bâtiment(s)
🏛 Identification
Référence registre
RFRAI3925716
N° immatriculation
AI3925716
État
IMMATRICULEE_A_RATTACHER
Code postal
25290
Commune
Ornans
Code INSEE
25434
Date règlement
20/03/1980
Dernière modif.
13/11/2023
👤 Syndic & Mandat
Syndic
Non renseigné
Type
Non renseigné
🏠 Composition
14
Lots totaux
5
Lots habitation
2
Stationnement
2
Bâtiment(s)
⚙️ Données techniques
Période construction
Avant 1949
PPT (plan travaux)
Non concerné
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