🇫🇷 RFRAI9243817
BASTIDE SUR LOUE
📍 26 Rue Edouard Bastide 25290 Ornans
✓ Immatriculée
🏠 8 lots
🏗 2 bâtiment(s)
🏛 Identification
Référence registre
RFRAI9243817
N° immatriculation
AI9243817
État
IMMATRICULEE_RATTACHEE
Code postal
25290
Commune
Ornans
Code INSEE
25434
Date règlement
20/06/2024
Dernière modif.
14/11/2024
👤 Syndic & Mandat
Syndic
M, BERNARD, MOIREAU
Type
Syndic bénévole
Mandat
un mandat de syndic
Début mandat
06/02/2025
Fin mandat
06/02/2026
🏠 Composition
8
Lots totaux
2
Lots habitation
2
Bâtiment(s)
⚙️ Données techniques
Période construction
Avant 1949
Chauffage
Individuel
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