← Retour à la copropriété SCR PARC MONTAIGNE

📋 Règlement intérieur

SCR PARC MONTAIGNE · Fontenay-le-Fleury
📅 Adopté le 18/06/2019 🔄 Mis à jour le 22/06/2026
Sommaire
Vie collective
Propreté & déchets

Vie collective

Article 1 Bruit et tranquillité
Les occupants veillent à ne causer aucun bruit susceptible de troubler la tranquillité des voisins, en particulier entre 22h00 et 7h00. Les travaux de bricolage bruyants sont autorisés du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, et interdits les dimanches et jours fériés.
Article 2 Usage des parties communes
Le hall, les couloirs et les escaliers doivent rester libres de tout encombrement. Le local à vélos est réservé au stationnement des deux-roues ; aucun objet personnel ne doit être laissé dans les parties communes.
Article 3 Animaux domestiques
Les animaux domestiques sont admis sous la responsabilité de leur propriétaire. Ils doivent être tenus en laisse dans les parties communes, ne pas y faire leurs besoins et ne pas troubler la tranquillité de la résidence.

Propreté & déchets

Article 4 Tri et gestion des déchets
Les déchets ménagers doivent être déposés dans les conteneurs prévus, dans le respect des consignes de tri sélectif. Les encombrants ne doivent jamais être laissés dans les parties communes ; ils sont à déposer en déchèterie ou lors des collectes municipales.

Aucun article ne correspond à votre recherche.